Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DARCEYTEA
STE SOCOVENTE- S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1706951
Date de dépôt :
28/11/1990
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
28/11/2000

Présentation de la marque DARCEYTEA

Déposée le 28 novembre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STE SOCOVENTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « DARCEYTEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) STE SOCOVENTE domicilié(e) 87, rue nationale, 49120 CHEMILLE - France.

La marque DARCEYTEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1706951.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DARCEYTEA est expirée depuis le 28 novembre 2000.

STE SOCOVENTE a également déposé les autres marques suivantes : SOCO CAO , GOLDEN TEA , SNACK OR , DARCEYTEA , EXPRESSO RUTI , SNAK OR


STE SOCOVENTE- S.A.R.L. - 87, rue nationale, 49120 CHEMILLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-17

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